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Tourisme Montréal, par la présente, vous accorde une licence gratuite, personnelle, limitée, non transférable et non exclusive, vous permettant d'utiliser les photos choisies (le « Matériel ») aux conditions suivantes :

1. Le Matériel prêté servira uniquement à faire la promotion touristique de la destination « Montréal » pour : o accompagner un article touristique à caractère éditorial pour un journal ou un magazine; ou o accompagner un article touristique à caractère éditorial sur un site Internet; ou o faire la promotion via une publication d'un congrès ou d'un symposium qui se déroulera à Montréal; ou o faire la promotion via un site Internet d'un congrès ou d'un symposium qui se déroulera à Montréal; ou o faire la promotion de Montréal via une publication par un grossiste en voyages ou une agence de voyages; ou o faire la promotion de Montréal via l'Internet par un grossiste en voyages ou une agence de voyages. Nonobstant ce qui précède, les images comprises dans la liste des sujets « Journalistes , Marché gai » devront être uniquement utilisées à des fins d'articles éditoriaux pour ce marché.

2. Dans tous les cas, l'utilisation qui sera faite du Matériel devra être à caractère non commercial dans le seul but de faire la promotion de la destination touristique « Montréal ».

3. Le Matériel ne peut en aucun cas être utilisé à des fins de vente ou de revente d'objets promotionnels, notamment, sans limiter la généralité de ce qui précède, la vente ou la revente de cédéroms, de cartes postales ou de cartes postales électroniques.

4. Le Matériel devra porter la mention de crédit (nom du photographe ou du titulaire des droits d'auteur sur la photographie accordée sous licence) appropriée, fournie par Tourisme Montréal et cette mention devra être clairement identifiable.

5. En accordant la présente licence, Tourisme Montréal ne transfère en aucune façon la propriété intellectuelle relative au Matériel.

6. La présente autorisation d'utiliser le Matériel est valide pour une période de six (6) mois, débutant au moment de la conclusion du présent contrat de licence. Après ce délai, une nouvelle permission devra être obtenue pour toute nouvelle utilisation du Matériel. À noter par contre que la présente licence est accordée pour une période d'un an, en ce qui a trait à l'utilisation d'une photographie sur un site Internet.

7. Dans la mesure où le Matériel doit être fourni sous forme de diapositives, le prêt du support diapositive est pour une période de soixante-cinq (65) jours à partir de la conclusion du présent contrat.

8. Vous vous engagez à ne pas autoriser de tiers à utiliser le Matériel sans la permission écrite de Tourisme Montréal.

9. Toutes autres utilisations du Matériel autrement que celles prévues par la présente licence sont strictement interdites à moins d'une autorisation écrite de Tourisme Montréal, y compris la transmission ou la reproduction du Matériel par Internet ou par tout autre moyen non autorisé par la présente licence.

10. Les lois applicables au Québec régiront la présente entente ainsi que tout litige pouvant en découler. Seuls les tribunaux du Québec auront compétence à cet égard.

Tourisme Montréal, par la présente, vous accorde une licence gratuite, personnelle, limitée, non transférable et non exclusive, vous permettant d'utiliser les logos choisis aux conditions suivantes :

Le logo promotionnel et/ou le logo d'entreprise de Tourisme Montréal (le « Matériel ») serviront uniquement à la promotion touristique de la destination « Montréal ».

Le Matériel prêté en vertu de cette licence ne peut être utilisé à des fins de vente ou de revente d'objets promotionnels.

En accordant la présente autorisation, Tourisme Montréal ne transfère en aucune façon la propriété intellectuelle relative au Matériel.

L'autorisation d'utiliser le Matériel est valide pour une période de six (6) mois, débutant au moment de la conclusion du présent contrat.

Vous reconnaissez que les logos promotionnels et le logo d'entreprise de Tourisme Montréal sont des marques officielles appartenant à Tourisme Montréal. L'utilisation du Matériel se fera au seul bénéfice de Tourisme Montréal, et je m'engage à ne pas contester la validité de ces marques, à ne pas contester les droits de Tourisme Montréal sur ces marques ni à réclamer quelque droit que ce soit sur ces marques.

L'utilisation du Matériel sera conforme aux normes graphiques ci-jointes et se fera uniquement en conformité avec ces normes.

Tourisme Montréal aura en tout temps le droit d'inspecter les produits et les services offerts en liaison avec le Matériel afin de s'assurer de leur qualité et du respect intégral de la présente entente et pourra en tout temps mettre fin à la présente entente si Tourisme Montréal le juge nécessaire ou approprié.

Vous vous engagez à ne pas autoriser de tiers à utiliser le Matériel sans la permission écrite de Tourisme Montréal.

Les lois applicables au Québec régiront la présente entente ainsi que tout litige pouvant en découler. Seuls les tribunaux du Québec auront compétence à cet égard.